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A partir de 10 livrets de 20 pages - A4 - J+8

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Couverture 1

Contenu du livret :

  • Document Unique d'évaluation des risques (Décret n°2008-1347 du 17 décembre 2008) : modalité de consultation et date de mise à jour
  • Lutte contre les discriminations (loi n°2008-496 du 27 mai 2008 + Modification de la loi n°2016-832 du 24 juin 2016)
  • Lutte contre le harcèlement sexuel et moral (loi n° 2012-954 du 6 août 2012)
  • Consignes incendie et secours
  • Inspection du Travail : adresse et coordonnées de l'Inspecteur
  • N° d'urgences (pompiers, SAMU, Police, Hôpital, antipoison, gaz, eau, mairie)
  • Médecine du Travail : adresse et coordonnées du Médecin du travail
  • Congés payés, ordre des départs en congés 
  • Horaires de travail, Durée du travail, dérogation, jour hebdomadaire de repos (tableau)
  • Egalité de rémunération entre les femmes et les hommes
  • Règlement Intérieur
  • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Elections professionnelles (CHSCT, délégués du personnel, délégués syndicaux)
  • Interdiction de fumer
  • Travailleurs à domicile
  • Interdiction de vapoter
  • Convention collective, accords collectifs, lieu et modalités de consultation
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